Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PILLOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque PILLOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUVAL INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459
Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°755195 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755194 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755192 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755193 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°755191 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts et/ou en mousses ; sommiers et accessoires de lits, à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; matières de rembourrage des matelas en tant que parties constitutives de matelas, à savoir ressorts enveloppés dans des sachets en matières textiles ; sièges pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; armoires et meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d'intérieur à lamelles. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.
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